Séance du Conseil Municipal

Séances 2024

A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).

 En lieu et place :

• La liste des délibérations adoptées en séance sera publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.
• Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption.

Séances 2023

 A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT). 

 En lieu et place : 

• La liste des délibérations adoptées en séance sera  publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.

• Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption.

Compte rendu des séances 2022

A noter : 

A compter du 1er Juillet 2022 le compte rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).

Une publication de la liste des délibérations sera faite la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.

Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption.